Règlement d'Ordre Intérieur

1. Administration

1.1. Procédure d'inscription

• – Toute personne âgée de plus de 14 ans peut faire partie de l'association à condition de savoir nager. L'appréciation de cette capacité est du ressort d'un moniteur présent. Pour les mineurs d'âge, le formulaire de demande d'adhésion doit être accompagné d'un document d'autorisation parentale.
• – Tout plongeur débutant a droit à trois initiations gratuites ; la plongée découverte en fait partie. Bouteille, gilet et détendeur sont fournis gratuitement.
• – Après la troisième séance d'entraînement, le formulaire d'inscription doit être complété, le certificat médical remis et la cotisation réglée.
• – L'inscription n'est définitive qu'après accord du CA. En cas de refus, la décision est transmise à l'intéressé sans devoir être motivée et est sans appel.
• – Les membres sont tenus de se conformer aux directives fédérales concernant les examens médicaux.

1.2. Cotisation

La cotisation annuelle est fixée par le conseil d'administration et transmise aux membres la première semaine de janvier. Elle comprend :

• – La cotisation à la Ligue (LIFRAS) ;
• – Les primes d'assurances souscrites par celle-ci ;
• – L'inscription à l'association ;
• – L'accès au local de l'association ;
• – La participation à toutes les activités de l'association.

Pour les personnes qui s'affilient à partir du 1^er septembre de l'année civile, la cotisation « 16 mois » est d'application.

L'association reconnaît la double appartenance, sous conditions d'une inscription régulière préalable à la LIFRAS et du paiement d'une cotisation réduite à l'association.

Pour les enfants sans revenu vivant sous le même toit que leurs parents déjà membres, les cotisations sont réduites (part associative uniquement, la part LIFRAS reste inchangée) :

• – 20% pour le 1^er enfant
• – 30% pour le 2^ème enfant
• – 50% pour le 3^ème enfant et suivants

1.3. Affiliation

• – La preuve du passage des examens médicaux (formulaire LIFRAS) doit être fournie au secrétariat avant l'expiration du terme, à défaut de quoi la pratique de la plongée est interdite en piscine comme en eau libre.
• – Après paiement de la cotisation, il appartient au membre de faire viser son carnet de plongée par le trésorier ou, à défaut, par le président.
• – La réaffiliation des membres est automatique dès perception de la cotisation.

2. Ecole de plongée

L'école de plongée est dirigée par le responsable de l'enseignement. Les activités de l'association sont : les entraînements en piscine, les sorties club, l'organisation des brevets et les cours théoriques.

2.1. Entraînements en piscine

• – Réservés aux membres de l'association, à l'exception des moniteurs extérieurs présents pour une mission précise.
• – Ils ont lieu tous les vendredis à la piscine communale de Verviers, sauf exceptions annoncées, fêtes légales, et durant le mois de juillet (congés de l'association).
• – Début des entraînements à 21h00 précises.
• – Les membres et personnes accompagnantes doivent respecter les règles usuelles de bonne tenue et de savoir-vivre, et obéir aux indications des membres du CA, moniteurs et responsables de classe. Les chaussures doivent impérativement être enlevées dans le petit hall précédant le vestiaire collectif. Il est déconseillé de laisser des objets de valeur dans les vestiaires : l'association décline toute responsabilité en cas de vol ou disparition. L'accès aux tribunes est interdit, sauf dérogation d'un membre du CA.
• – Chaque membre doit posséder son petit matériel (palmes, masque, tuba, ceinture de lest) dans le mois suivant son entrée dans l'association.
• – Sortie de l'eau à 22h00 ou au premier signal des responsables de classe. Les vestiaires doivent être libérés au plus vite et au plus tard pour 22h30.

2.2. Sorties club

• – Elles ont lieu au moins une fois par semaine de Pâques à la Toussaint (hors mois de juillet), suivant le calendrier établi par le responsable des sorties. En dehors de ces dates, des sorties peuvent néanmoins être organisées sous la responsabilité de l'organisateur.
• – Pour les plongées, toutes les règles fédérales sont strictement d'application.

2.3. L'organisation des brevets

• – L'association assure l'enseignement de la plongée selon les normes de la LIFRAS et est en charge du suivi administratif du brevet une étoile, ainsi que des examens pour l'obtention des brevets deux et trois étoiles (et des formalités d'inscription pour les autres brevets).
• – L'école de plongée est dirigée par le responsable de l'enseignement.

2.4. Cours théoriques

• – Des cours théoriques permettent aux membres candidats aux divers brevets d'acquérir le bagage théorique nécessaire.
• – Du matériel didactique est mis à disposition du responsable du cours (voir 5.5).

3. Sécurité

• – Les mesures de sécurité maximales doivent obligatoirement être prises lors des activités club. Chaque membre se doit de respecter et de faire respecter les règles de sécurité. Lors d'une sortie-club, le responsable de la sortie désigne la ou les personnes chargées de la sécurité, sans que ce choix puisse être refusé.
• – Aucun entraînement ni sortie-club n'est autorisé sans la présence à proximité immédiate d'une bouteille d'oxygène munie d'un dispositif régulateur, prête à fonctionner immédiatement.
• – Les entraînements piscine ne peuvent avoir lieu sans la présence effective d'au moins un titulaire du certificat CFPS qui en accepte la responsabilité (ou d'un moniteur, qui assume alors cette responsabilité).
• – À chaque sortie-club, le responsable de la sortie tient une feuille de palanquée mentionnant les noms des participants et tous les paramètres de plongée de chaque palanquée.

4. Sanction

• – Tout différend au sein de l'association est immédiatement soumis au président, lequel fait appel au conseil d'administration si nécessaire.
• – Les sanctions suivantes peuvent être appliquées à tout membre ne respectant pas les règles de l'association :
  • a. Directement par les responsables (moniteur, responsable de classe ou membre du CA) : renvoi au vestiaire à la piscine, interdiction de participation en sortie-club.
  • b. Par le conseil d'administration, sous réserve de la procédure ci-dessous : suspension de la participation aux activités pour une durée déterminée, ou proposition d'exclusion de l'association.
• – Avant de sanctionner un membre, le CA entend le ou les tiers concernés lors d'une séance spéciale, à laquelle ils sont convoqués par mail au moins huit jours à l'avance, la convocation mentionnant les motifs de comparution. Les membres convoqués sont tenus de répondre à l'invitation mais peuvent se faire accompagner par une tierce personne. En l'absence de réponse (sauf empêchement majeur), le CA statue de manière irrévocable.
• – L'association s'interdit toute sanction ou exclusion à l'égard d'un membre qui introduirait un recours judiciaire contre l'association ou l'un de ses membres.
• – Sont interdits tous les actes susceptibles de troubler l'ordre, de causer des accidents à soi-même ou à autrui, ou de provoquer des querelles entre membres. Si le fauteur de troubles fait partie de la famille d'un membre, ce dernier sera prié de ne plus l'amener aux activités.
• – Les substances ou moyens de dopage listés par la commission médicale de la LIFRAS ou l'ONAD sont interdits ; tout contrevenant est passible des sanctions prévues au point b ci-dessus.

5. Matériel

5.1. Matériel piscine

Le matériel piscine est apporté à l'entrée de la piscine. Tous les membres doivent offrir leur aide pour l'acheminer vers la piscine et au retour.

5.2. Matériel de sécurité (sorties club)

Le matériel de sécurité est sous la gestion du responsable du matériel, qui le confie au responsable de la sortie de la semaine.

5.3. Prêt de matériel

• – Le matériel du club est prêté gratuitement lors des activités de l'association (voir 2.2). En dehors de ces activités, il peut être loué en fonction des disponibilités, fixées par le responsable du matériel en priorisant les sorties-club.
• – Si les demandes excèdent les possibilités de l'association, le matériel est prêté en priorité aux plongeurs débutants.
• – Les membres sont responsables du matériel qui leur est confié et doivent y veiller « en bon père de famille ».
• – Le matériel est confié dans l'état connu de l'emprunteur. En cas de perte, vol ou détérioration, le membre doit en avertir sans délai le responsable du matériel ou, à défaut, le président ; sauf dérogation soumise au CA, le matériel est immédiatement remplacé par ou aux frais du membre.
• – La location de matériel est réservée aux membres de l'association : 5€ par semaine et par objet emprunté, payable à l'enlèvement.
• – Les membres doivent enlever et rapporter le matériel aux lieux et heures indiqués par le responsable du matériel, qui assure le suivi des prêts à sa meilleure convenance.

5.4. Gonflage

Une carte de gonflage est disponible auprès de la trésorière ou du responsable du matériel. Les bouteilles doivent être déposées le lundi de 18h à 18h30 et peuvent être récupérées après l'entraînement du vendredi (après 22h30), sauf communication contraire du responsable.

5.5. Matériel didactique

Le matériel didactique est mis à disposition pour les formations théoriques au sein de l'association.

6. Local

• – Le local est situé rue Xhavée 21-29 à 4800 Verviers.
• – Sa fréquentation est réservée aux membres de l'association, inscrits ou en instance d'inscription, ainsi qu'à leurs familles.
• – Les membres peuvent y inviter, de manière non régulière, toute personne étrangère à l'association ; celle-ci doit être déclarée au gestionnaire du local.
• – Les membres veillent à ce que chacun s'y conduise de manière correcte, et à apporter au gestionnaire toute l'aide qu'il réclamerait.
• – Le local est mis à disposition pour l'organisation d'évènements liés à la plongée où des membres du club sont présents.

7. Avantage aux membres

7.1. Cotisations

La cotisation annuelle (voir 1.2.1) représente la cotisation pleine. Selon la fonction au sein de l'association ou le type de cotisation souhaitée, un coefficient est appliqué :

7.2. Evènements

Jubilé des membres – l'association offre un cadeau pour récompenser l'ancienneté :

L'ancienneté est conservée si le membre quitte l'association puis revient. Les double-appartenances sont également fêtées.

Evènements dans la vie de l'association :

7.3. Challenge des sorties club

Pour encourager les plongeurs débutants à plonger souvent et à se perfectionner, un « challenge » comptabilise les sorties-club des plongeurs 1 et 2 étoiles. Celle ou celui qui aura effectué le plus de sorties-club dans l'année reçoit un cadeau lors de l'assemblée générale, dont l'importance est à l'appréciation du conseil d'administration. Le lauréat de l'année ne peut être lauréat les deux années suivantes.

7.4. Aide à la formation des cadres

Stage fédéral et national – Les candidats moniteurs fédéraux et/ou nationaux qui participent aux stages organisés par la Ligue paient eux-mêmes leur stage. L'association s'engage à le leur rembourser sous forme de ristourne sur leur cotisation pendant une durée de 5 ans.

8. Divers

• – Toutes les lettres de candidature, de démission, de réclamation ou de suggestion du ressort du conseil d'administration sont adressées au président.
• – Toute autre correspondance et/ou changement d'adresse doit être communiqué au secrétaire.

Tableau des modifications

Version 2016/09/27 · Dernière mise à jour 2023/08